Charte de Conformité Réglementaire — Glaura.ai

Mentions Légales, Politique de Confidentialité & Politique de Cookies

1. Mentions légales

1.1 Informations légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet https://glaura.ai/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le Site internet https://glaura.ai/ appartient à la société OCTOPUS, Société par Actions Simplifiée (SAS) dont le siège social est situé au 60 rue François 1er 75008 Paris, France. La société est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris.

L'accès et/ou l'utilisation du Site internet est volontaire et confère le statut d'utilisateur. Dès son accès et/ou utilisation du Site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes Mentions légales.

L'utilisateur (ci-après « l'Utilisateur ») peut contacter GLAURA en écrivant à l'adresse e-mail suivante : support@glaura.fr.

1.2 Utilisation du Site internet

L'Utilisateur assume la responsabilité de l'utilisation du Site internet. Le Site internet peut donner accès à de nombreux textes, graphiques, dessins, photographies, diagnostics de peau personnalisés, technologies d'intelligence artificielle, algorithmes prédictifs, contenus multimédias et informations (ci-après le « Contenu ») appartenant à GLAURA ou à des tiers auxquels l'Utilisateur peut avoir accès.

L'Utilisateur s'engage à faire un usage approprié du Contenu et des Services proposés sur le Site internet (à titre indicatif mais non exhaustif), et à ne pas les utiliser pour :

• (i) réaliser des activités illicites, illégales ou contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs ;
• (ii) causer des dommages dans les systèmes physiques et logiques du Site internet de GLAURA, de ses hébergeurs, fournisseurs ou de tiers ;
• (iii) introduire ou propager dans le réseau des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de causer les dommages précédemment cités ;
• (iv) essayer d'accéder, d'utiliser et/ou de manipuler les données de GLAURA, de tiers fournisseurs, de ses modèles d'intelligence artificielle ou d'autres Utilisateurs ;
• (v) reproduire ou copier, distribuer, en permettre l'accès au public par le biais de tout type de communication publique, transformer ou modifier le Contenu (y compris par des techniques de reverse engineering, d'aspiration automatisée de données ou de scraping de l'algorithme), à moins de disposer de l'autorisation expresse et écrite de GLAURA ;
• (vi) supprimer, dissimuler ou manipuler le Contenu soumis aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle et toute autre donnée d'identification de ces droits de GLAURA ou de tiers présents dans le Contenu, ainsi que les dispositifs techniques de protection ou tout mécanisme d'information susceptible d'être inséré dans le Contenu.

GLAURA aura le droit d'enquêter et de dénoncer les conduites mentionnées conformément à la loi française, ainsi que de coopérer avec les autorités lors de l'enquête relative à ces agissements.

GLAURA pourra interrompre de façon temporaire et sans préavis l'accès au site internet en raison d'opérations de maintenance, de réparation, de mise à jour ou d'amélioration algorithmique. Cependant, tant que les circonstances le permettront, GLAURA communiquera à l'Utilisateur, suffisamment à l'avance, la date prévue de l'interruption des Services.

GLAURA n'est pas tenu responsable de l'utilisation que pourraient faire les Utilisateurs du Contenu ou des diagnostics générés par ses outils d'intelligence artificielle inclus dans le Site internet.

1.3 Propriété intellectuelle

Ce Site internet et le contenu qui y est inclus : algorithmes, structures de calcul, prompts de diagnostic, codes sources, articles, textes, images, logos, marques, boutons, chartes graphiques, etc. sont protégés par la loi en vigueur en matière de propriété industrielle et intellectuelle et appartiennent à GLAURA ou à des tiers ayant autorisé GLAURA à les utiliser. Leur exploitation est formellement interdite sans l'autorisation expresse de GLAURA.

C'est pourquoi, et conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur, toute reproduction, transmission, adaptation, traduction, distribution, communication publique y compris sa mise à disposition, ou toute autre exploitation et/ou modification de tout ou partie du contenu du Site internet, sont interdites sans l'autorisation expresse de GLAURA.

GLAURA n'accorde aucune licence ou autorisation d'utilisation d'aucune sorte sur ses droits de propriété intellectuelle et industrielle ou sur toute autre propriété ou droit en lien avec le Site internet, les Services ou le Contenu dudit Site.

La légitimité des droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants au Contenu apporté par les Utilisateurs (notamment les caractéristiques ou photographies cutanées soumises) relève de la responsabilité exclusive de ces derniers, aussi l'Utilisateur exonère GLAURA de toute réclamation de tiers dérivant de l'utilisation illicite du Contenu du Site internet.

1.4 Responsabilité et garanties

GLAURA déclare avoir adopté les mesures nécessaires, dans la mesure de ses moyens et de l'état de la technologie, permettant le fonctionnement correct de son Site internet ainsi que l'absence de virus et d'éléments nuisibles. Cependant, GLAURA ne sera pas tenu responsable :

• (i) de la continuité, de la mise à jour constante et de la disponibilité du Contenu et des Services de diagnostic par intelligence artificielle ;
• (ii) de l'absence d'erreurs d'évaluation dans ledit Contenu, ni de l'impossibilité de corriger tout type d'écart ou d'approximation technique généré par l'IA (les rapports constituant des conseils de routine de beauté et non des avis dermatologiques ou médicaux) ;
• (iii) de l'absence de virus et/ou d'autres éléments nuisibles sur les serveurs de traitement ;
• (iv) des dommages et préjudices provoqués par toute personne ayant piraté ou altéré frauduleusement les systèmes de sécurité de GLAURA.

GLAURA n'assume aucune responsabilité relative aux liens vers d'autres sites internet proposés dans le Site internet, pouvant diriger l'Utilisateur vers d'autres sites internet sur lesquels GLAURA n'exerce aucun type de contrôle. L'Utilisateur accède donc au Contenu de ces sites sous sa responsabilité exclusive et dans les conditions d'utilisation qui s'y appliquent.

1.5 Durée et modification

Les présentes Mentions légales seront en vigueur durant leur publication sur le Site internet et jusqu'à leur remplacement par une nouvelle version. GLAURA pourra apporter des modifications aux conditions qui y sont spécifiées, qui entreraient en vigueur dès leur publication.

GLAURA pourra, sans préavis, supprimer, ajouter ou modifier aussi bien le Contenu que les Services proposés, ainsi que la manière dont ils sont situés ou présentés. Les conditions publiées au moment où l'Utilisateur accède au Site internet de GLAURA seront considérées en vigueur.

L'accès et/ou l'utilisation du Site internet seront considérés comme une acceptation par l'Utilisateur des présentes Mentions légales et de leurs conditions et, le cas échéant, des modifications apportées à celles-ci.

2. Politique de confidentialité

GLAURA attache une grande importance à la confidentialité et à la protection de vos données personnelles. C'est pourquoi celles-ci sont conservées de façon sûre et traitées avec le plus grand soin, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française Informatique et Libertés.

La présente Politique de confidentialité régit l'accès et l'utilisation du service de diagnostic et de recommandations personnalisées (ci-après le « Service ») que GLAURA met à la disposition de l'Utilisateur intéressé par les services et le Contenu proposés sur le Site internet. Le Site installe des cookies qui collectent des informations sur la navigation. Nous vous recommandons de lire la Politique de cookies pour plus d'informations.

2.1 Qui est le responsable du traitement de vos données ?

Le responsable du traitement de vos données personnelles est la société OCTOPUS SAS, domiciliée au 60 rue François 1er 75008 Paris, France. La société est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris.

Nous vous informons que le domaine de notre site https://glaura.ai/ (ci-après le « Site internet ») appartient à GLAURA SAS.

L'accès et/ou l'utilisation du Site internet confère le statut d'utilisateur (ci-après « l'Utilisateur ») et implique que celui-ci sera soumis au traitement des données indiqué dans la présente Politique de confidentialité.

L'Utilisateur pourra contacter GLAURA en écrivant à l'adresse e-mail suivante : support@glaura.fr.

2.2 Pour quelles finalités vos données à caractère personnel sont-elles traitées par GLAURA ?

Vos données à caractère personnel collectées par GLAURA pourront être utilisées pour les finalités suivantes :

• i) Traitement des données physiologiques et cosmétiques pour réaliser l'analyse cutanée, le diagnostic algorithmique et la recommandation sur mesure de routines et produits sur le Site internet.
• ii) Envoyer des communications de suivi et d'évolution beauté personnalisées par courrier, téléphone, courrier électronique, SMS/MMS, notifications push ou par d'autres moyens de communication électronique équivalents dans le cas où l'Utilisateur aurait consenti au traitement de ses données personnelles à cette fin.
• iii) Traitement et réponse aux éventuels commentaires, demandes, analyses de peau complexes, questions, plaintes ou réclamations formulés par vous.
• iv) Création et gestion des comptes d'utilisateur, et conservation de l'historique de vos diagnostics.
• v) Le traitement des informations pour satisfaire à nos obligations légales et réglementaires, mais aussi pour se conformer à d'éventuelles décisions de justice et d'autres décisions prises par les autorités compétentes. Cela inclut la communication de vos données personnelles aux forces de l'ordre en cas de doute ou d'indices d'une action qui pourrait constituer un délit ou une infraction pénale (telle qu'une tentative de piratage).
• vi) Envoi d'enquêtes et de questionnaires, ainsi que d'invitations à participer à des plateformes de gestion d'avis ou à une communauté d'opinions en ligne, afin de connaître votre niveau de satisfaction concernant les routines générées par l'IA, l'analyser et améliorer la qualité de nos produits, services et service client.
• vii) Analyser les informations relatives à notre interaction avec vous afin d'améliorer notre engagement et/ou de réaliser des études et des statistiques pour améliorer la plateforme, l'algorithme d'IA, le fonctionnement de notre entreprise, ainsi que notre relation et notre expérience avec les clients.

2.3 Pourquoi GLAURA est-il habilité à effectuer le traitement des données ?

Le traitement de données effectué par GLAURA est effectué sur la base du cadre légal suivant :

• i) Lorsque les informations que vous nous communiquez sont traitées pour formaliser un diagnostic ou souscrire un abonnement, le traitement est effectué sur la base de l'exécution d'un contrat dont l'intéressé est partie, ou pour l'exécution de mesures précontractuelles (article 6.1.b du RGPD) ;
• ii) Lorsque ses données sont traitées pour lui transmettre des informations promotionnelles ou des rappels de routines, le traitement est effectué sur la base de son consentement (article 6.1.a du RGPD) et/ou de l'intérêt légitime de l'éditeur (article 6.1.f du RGPD). Nous vous rappelons que l'envoi de ces communications peut être stoppé à tout moment dans chacune des communications reçues au moyen du mécanisme habilité à cet effet (lien de désinscription) ;
• iii) Lorsque vos données sont traitées pour aider, traiter et répondre aux éventuels commentaires, demandes et/ou questions sur l'usage de notre IA de Beauty Tech, le traitement est effectué sur la base de votre consentement lors de l'envoi de votre demande et/ou question (article 6.1.a du RGPD) ;
• iv) Lorsque les données sont traitées pour créer et gérer des comptes d'utilisateur, la base légale sera le consentement donné par l'utilisateur lors de sa demande d'inscription (article 6.1.a du RGPD) ;
• v) Lorsque l'information est traitée pour satisfaire à nos obligations légales, la base légale est le respect de nos obligations légales (article 6.1.c du RGPD) ;
• vi) Lorsque l'information est traitée dans le but de l'analyser pour connaître le degré de satisfaction de nos utilisateurs, améliorer notre engagement et/ou réaliser des études et des statistiques pour optimiser notre IA de traitement, le traitement est effectué sur la base de notre intérêt légitime, qui consiste à gérer et améliorer la fiabilité technique de nos services (article 6.1.f du RGPD). Notre intérêt ne prévaut en aucun cas sur vos intérêts, libertés et droits fondamentaux.

2.4 Véracité des données fournies par les Utilisateurs

L'Utilisateur garantit que les données personnelles et caractéristiques de peau fournies sont vraies, et sera responsable de communiquer à GLAURA toute modification apportée à ces données. L'Utilisateur répond en tout état de cause de la véracité des données fournies, et GLAURA se réserve le droit d'exclure des services enregistrés tout Utilisateur ayant fourni des données fausses, sans préjudice des autres actions légales le cas échéant.

2.5 Destinataires

En fonction des finalités pour lesquelles les données personnelles ont été collectées, les tiers suivants pourront y avoir accès :

• (i) Les administrations publiques, organismes, autorités et forces de l'ordre compétents, dans les cas où il existe une requête, une obligation légale ou bien si nous pensons qu'il existe suffisamment de preuves et/ou d'indices qu'un délit ou une infraction pénale a été commis.
• (ii) Les partenaires et les tiers prestataires de services qui traitent l'information en tant qu'organismes chargés du traitement de données (notamment notre hébergeur cloud sécurisé et notre fournisseur d'API pour les calculs de l'intelligence artificielle). Nous avons conclu avec tous nos fournisseurs le contrat de responsabilité de traitement correspondant conformément à la réglementation relative à la protection des données personnelles.
• (iii) Gestionnaire d'avis. GLAURA pourra vous envoyer des invitations pour évaluer nos services de diagnostic via des gestionnaires d'avis ou des communautés d'opinions en ligne. Nous vous rappelons que les évaluations et avis que vous laissez sur nos produits et services via ces gestionnaires seront soumis aux conditions d'utilisation et à la politique de confidentialité du gestionnaire, qui, une fois votre évaluation ou avis déposé, traitera vos données personnelles selon ses propres finalités en tant que responsable du traitement. Nous vous recommandons donc de lire attentivement les politiques correspondantes.

2.6 Transferts internationaux

GLAURA, par l'intermédiaire de ses collaborateurs et de ses serveurs cloud sécurisés, transfère si nécessaire les données personnelles vers des pays situés en dehors de l'Espace économique européen (EEE) pour des besoins d'infrastructure ou de calculs algorithmiques spécifiques. Les transferts internationaux de données qui peuvent être effectués bénéficient d'une protection adéquate des données personnelles par l'utilisation, dans tous les cas, de garanties adéquates, en particulier l'utilisation de clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne.

2.7 Conservation des données

Les données personnelles fournies seront traitées pendant la période nécessaire : aux finalités établies dans cette Politique de confidentialité ; à la conservation de vos données personnelles conformément aux dispositions des lois et règlements en vigueur, particulièrement en ce qui concerne les délais légaux de prescription ; et pour la formulation, l'exercice ou la défense des réclamations.

Le critère que nous suivons à cet effet est déterminé par la finalité des données collectées et le respect de cette finalité (par exemple, en cas de consentement lié à l'historique d'analyse cutanée, vous pourrez le révoquer à tout moment) et par les périodes de stockage obligatoires selon les exigences contractuelles et réglementaires.

2.8 Droits de l'utilisateur sur leurs données

L'Utilisateur a le droit (i) d'accéder à ses données personnelles, ainsi que (ii) de demander la rectification des données inexactes ou, le cas échéant, de (iii) demander leur suppression, (iv) demander la limitation du traitement de ses données, (v) s'opposer au traitement de ses données et (vi) demander leur portabilité. L'Utilisateur pourra également exercer son (vii) droit à l'oubli.

Si vous nous avez donné votre consentement pour traiter vos données d'analyse ou de routine de peau, vous pouvez le retirer quand vous le souhaitez, sans que cela affecte la conformité du traitement basé sur le consentement réalisé avant le retrait.

L'Utilisateur peut exercer tous ces droits en écrivant à l'adresse e-mail support@glaura.fr, en indiquant le motif de sa demande, ou par courrier postal adressé au siège social de GLAURA.

Sans préjudice de tout autre recours administratif ou action légale, l'Utilisateur aura le droit de déposer une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente (en France, la CNIL - Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) s'il considère que le traitement de ses données personnelles n'est pas conforme au règlement, ou si l'exercice de ses droits n'est pas assuré.

2.9 Sécurité des données

La confidentialité et la protection des données personnelles des Utilisateurs sont d'une grande importance pour GLAURA. C'est pourquoi GLAURA dispose de mesures techniques et organisationnelles adéquates pour éviter que les données ne soient utilisées de manière inappropriée, et permet l'accès à ces données uniquement au personnel technique autorisé.

GLAURA maintient les normes de sécurité en matière de protection des données personnelles conformément à la législation applicable et a mis en place les moyens techniques appropriés pour éviter la perte, l'utilisation inappropriée, l'altération, l'accès non autorisé et le vol des données fournies par l'Utilisateur durant sa navigation sur GLAURA.

GLAURA s'engage à respecter le devoir de secret et de confidentialité en ce qui concerne les données personnelles conformément à la législation applicable.

Dans le cas des services du site internet qui exigent de s'inscrire comme Utilisateur, un mot de passe sécurisé devra être choisi. L'Utilisateur est responsable du maintien de la confidentialité de ce mot de passe ainsi que de toutes les activités qui ont lieu durant la session lancée avec son identifiant et son mot de passe. L'Utilisateur s'engage à informer sans délai GLAURA d'une utilisation non autorisée de son nom d'utilisateur et/ou de son mot de passe ou de toute autre faille de sécurité. GLAURA ne sera pas tenu responsable des dommages ou des pertes qui pourraient résulter du non-respect de cette obligation de la part de l'Utilisateur.

3. Politique de cookies

3.1 Que sont les cookies et comment les utilisons-nous ?

GLAURA, pour son propre compte ou celui d'un tiers prestataire de services de mesures techniques, utilise des cookies quand un utilisateur navigue sur internet. Les cookies sont des fichiers textes contenant de petites quantités d'information qui se téléchargent et sont installés sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsqu'il visite notre site internet. Les cookies sont renvoyés au site internet d'origine à chaque visite ultérieure, ou vers un autre site internet qui les reconnaît.

3.2 Quels types de cookies utilisons-nous ?

GLAURA utilise quatre types de cookies :

3.2.1 Cookies techniques
Il s'agit des cookies qui permettent à l'utilisateur de naviguer sur le site internet, sur notre application d'analyse et d'utiliser les différents services ou options qui s'y trouvent, y compris ceux que l'éditeur utilise pour permettre la gestion et le fonctionnement du site internet et activer ses fonctions et services, comme par exemple surveiller le trafic et la communication de données, identifier la session, accéder à des parties d'accès restreint, mémoriser les éléments qui composent une requête de diagnostic, effectuer le processus de souscription, traiter le paiement, contrôler la fraude liée à la sécurité du service, réaliser la demande d'inscription, utiliser des éléments de sécurité durant la navigation, stocker du contenu pour la diffusion de vidéos explicatives sur l'utilisation de l'IA, activer du contenu dynamique (par exemple l'animation de charge d'un rapport cutané) ou partager du contenu sur les réseaux sociaux.

3.2.2 Cookies d'analyse
Ces cookies permettent à leur responsable d'effectuer le suivi et l'analyse du comportement des utilisateurs des sites internet auxquels ils sont liés, y compris la quantification des impacts des fonctionnalités de l'IA de diagnostic. Les informations recueillies grâce à ce type de cookies sont utilisées pour mesurer l'activité des sites internet ou applications afin d'y réaliser des améliorations en fonction de l'analyse des données d'utilisation que font les utilisateurs du service.

3.2.3 Cookies de personnalisation
Ces cookies permettent de conserver des informations afin que l'utilisateur puisse accéder au service avec certaines caractéristiques grâce auxquelles son expérience sera différente de celle d'autres utilisateurs, comme par exemple la langue d'affichage, le type de profil cosmétique sélectionné, l'aspect ou le contenu du service en fonction du type de navigateur sur lequel il accède au service, etc.

3.2.4 Cookies publicitaires
Ces cookies stockent des informations relatives au comportement des utilisateurs obtenues par l'observation continue de leurs habitudes de navigation, ce qui permet de développer un profil spécifique afin de montrer des communications ou des offres adaptées à celui-ci.

3.3 Nos cookies

Vous pouvez paramétrer l'installation de cookies directement sur notre panneau de configuration. Le tableau suivant présente des informations supplémentaires relatives aux cookies installés depuis le site, indiquant en particulier les tiers qui auront accès aux informations recueillies par les cookies et la durée de conservation des cookies tiers sur votre appareil :

3.4 Comment supprimer les cookies ?

L'utilisateur peut décider librement du dépôt ou non de nos cookies sur son disque dur, ainsi que de leur suppression, en suivant le processus établi dans la section « Aide » de son navigateur. L'utilisateur peut également configurer son navigateur pour accepter ou refuser par défaut tous les cookies ou pour recevoir un avertissement à l'écran de la réception de chaque cookie et décider à ce moment-là de son dépôt ou non sur son disque dur.

Vous trouverez ci-dessous les liens et procédures pour la gestion ou la désactivation des cookies :

• Google Analytics Tool : Google met à la disposition des utilisateurs un outil qui permet de configurer les informations envoyées depuis les principaux navigateurs vers Google Analytics. Cet outil peut être téléchargé à partir du lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout
• Google Chrome : Rendez-vous dans Paramètres > Confidentialité et sécurité > Cookies et autres données des sites.
• Mozilla Firefox : Rendez-vous dans l'option du menu : Options > Vie privée et sécurité > Protection renforcée contre le pistage.
• Apple Safari (macOS) : Rendez-vous dans Préférences > Confidentialité > Cookies.
• Safari pour iOS : Rendez-vous dans Réglages > Safari > Bloquer tous les cookies.
• Microsoft Edge : Rendez-vous dans Paramètres > Cookies et autorisations de site.
• Opera : Rendez-vous dans Paramètres > Avancé > Vie privée & Sécurité > Cookies.

Si l'Utilisateur configure son navigateur de façon à refuser tous les cookies ou expressément nos cookies techniques ou fonctionnels, il se peut qu'il lui soit impossible d'accéder à certains de nos services de diagnostic beauté par IA et que son expérience sur notre site internet soit moins satisfaisante. Si vous souhaitez exercer un contrôle plus important sur l'installation de cookies, vous pouvez installer des programmes ou des extensions dans votre navigateur tels que « Do not track », qui vous permettront de choisir les cookies que vous voulez autoriser.

3.5 Comment pouvez-vous exercer vos droits ?

Si vous souhaitez savoir comment exercer vos droits d'accès à vos données personnelles, demander la rectification de données inexactes, demander à ce qu'elles soient effacées, limiter le traitement, vous opposer, demander la portabilité des données et ne pas être soumis à une décision fondée uniquement sur des décisions automatisées, consultez notre Politique de confidentialité ci-dessus.

3.6 Transferts de données internationaux

Vous pouvez prendre connaissance des transferts vers des pays tiers qui, le cas échéant, sont effectués par les tiers identifiés dans la présente politique de cookies dans leurs politiques correspondantes (voir les liens fournis par les tiers identifiés au paragraphe 3.3).